Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Housing
M. DIAZ Daniel

Numéro de dépôt :
3922756
Date de dépôt :
28/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
28/05/2022
Housing de DIAZ Daniel

Présentation de la marque Housing

Déposée le 28 mai 2012 par monsieur DIAZ Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Housing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur DIAZ Daniel domicilié(e) 46 Chemin de la PLUMASSIERE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque Housing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Housing est expirée depuis le 28 mai 2022.

DIAZ Daniel a également déposé les autres marques suivantes : HOUSING , HOMING , CORNER MARKET


M. DIAZ Daniel - 46 Chemin de la PLUMASSIERE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


M. BRUN Jean-Claude - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 20 mars 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°597159 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet partiel n°638601 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion administrative et commerciale de l'offre a distance, notamment par Internet, de services d'aide à la personne ; services de vente au détail à distance, notamment par Internet, de boissons alcoolisées ou non. Services de vente au détail à distance, notamment par Internet, de produits non alimentaires ; services de vente à distance notamment par Internet de produits alimentaires ; services de conciergerie, à savoir mise en relation commerciale de particuliers et d'entreprises avec des entreprises fournisseurs de prestations à domicile, de personnel de maison, d'activité de prise en charge d'achat pour un tiers ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir, secrétariat particulier à savoir services de secrétariat.

Courtage ; dépôt en coffre-fort ; dépôt de valeurs.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir, services sociaux à la maison (ménage et repassage à domicile ; nettoyage de fenêtres ; lavage du linge ; repassage du linge ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; travaux de plomberie ; pose de papiers-peints.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; location de conteneurs d'entreposage ; déchargement ; dépôt de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; distribution de colis ; emballage de produits ; emmagasinage ; empaquetage de marchandises ; entreposage ; location d'entrepôts ; services d'expédition ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir, services sociaux à la famille (livraison de courses ; portage de courses à domicile).

Planification de réception (divertissement).

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir, services sociaux de gouvernante, majordome, assistant personnel (garde malade (service de) ; soins d'hygiène ; aide à la toilette).

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir, services sociaux à la famille (garde d'enfants à domicile) ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir, services sociaux de gouvernante, majordome, assistant personnel (garde d'animaux de compagnie à domicile ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; aide au lever, au coucher et à l'habillage) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; services d'inspection des usines et de maisons à usage d'habitation en matière de sécurité.